L’IA dans les images

AVIS JURIDIQUE SPÉCIFIQUE SUR L’UTILISATION DE L’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE DANS LES IMAGES 
Utilisation de systèmes d’intelligence artificielle pour la génération ou la modification d’images sur www.siroko.com

1. Transparence concernant les images mises à disposition
Les images de produits, de campagnes, de mannequins ou tout autre contenu visuel disponible sur www.siroko.com peuvent avoir été générées, modifiées, retouchées ou améliorées, en tout ou en partie, à l’aide d’outils ou de systèmes d’intelligence artificielle (« IA ») à des fins d’optimisation, de stylisation, de composition ou de création visuelle.
SIROKO SOLUTIONS, S.L. publie le présent avis afin de garantir la transparence à l’égard des utilisateurs, conformément au règlement (UE) 2024/1689 du Parlement européen et du Conseil du 13 juin 2024 établissant des règles harmonisées concernant l’intelligence artificielle (le « règlement sur l’IA »), dont les obligations en matière de transparence s’appliquent à compter du 2 août 2026.

2. Utilisation généralisée de l’IA dans les images
Les utilisateurs sont clairement et expressément informés que presque toutes les images présentes sur www.siroko.com ont été générées, modifiées, retouchées ou traitées, en tout ou en partie, à l’aide d’outils ou de systèmes d’IA. Ces traitements peuvent affecter des éléments visuels tels que l’éclairage, les arrière-plans, les textures, l’apparence, les proportions ou la composition, afin d’améliorer la présentation, l’expérience utilisateur ou la valeur esthétique du contenu (images assistées par l’IA).
Étant donné qu’il s’agit d’une caractéristique générale et transversale de l’ensemble des contenus visuels du site web, les images ne font pas l’objet d’un étiquetage individuel. Le présent avis constitue une information de transparence générale, permanente et facilement accessible couvrant l’ensemble des images ; les utilisateurs doivent donc considérer que toute image présente sur le site web peut avoir été générée ou traitée à l’aide de l’IA.

3. Nature générale du présent avis et cas nécessitant un étiquetage spécifique
Ces informations sont fournies de manière claire, distincte et accessible, au plus tard au moment de la première exposition de l’utilisateur au contenu, par l’intermédiaire de cette section permanente, conformément aux critères énoncés à l’article 50 du règlement (UE) 2024/1689.
Sans préjudice de la portée générale du présent avis, lorsqu’une intervention spécifique de l’IA est particulièrement importante et susceptible d’altérer la perception du produit réel ou de la scène représentée au point d’induire en erreur, SIROKO peut également afficher des avis, marquages, étiquettes ou identifiants spécifiques associés à cette image.
SIROKO adaptera ses pratiques de transparence et, le cas échéant, d’étiquetage aux codes de conduite et aux bonnes pratiques sectorielles en cours d’élaboration dans l’Union européenne concernant le marquage des contenus générés ou manipulés par l’IA, ainsi qu’à toute législation nationale adoptée pour mettre en œuvre ou compléter le règlement (UE) 2024/1689.

4. Exactitude des images et des caractéristiques des produits
Sauf indication contraire expresse dans un avis spécifique associé à une image ou à un ensemble d’images, les images sont fournies à titre illustratif uniquement et peuvent ne pas représenter fidèlement les produits tels qu’ils apparaissent réellement en termes de couleur, de texture, de proportions ou de présentation finale, dès lors qu’elles peuvent avoir fait l’objet de retouches graphiques ou créatives assistées par l’intelligence artificielle.
Le présent avertissement ne dispense pas SIROKO de son obligation de fournir des informations exactes concernant les caractéristiques essentielles de ses produits. En cas de divergence substantielle entre une image et le produit, les informations figurant dans la description du produit et ses spécifications techniques prévaudront. La présente clause ne limite pas les droits reconnus aux utilisateurs par la législation relative à la protection des consommateurs, notamment par le décret législatif royal n° 1/2007 du 16 novembre approuvant le texte consolidé de la loi générale pour la défense des consommateurs et des utilisateurs ainsi que d’autres dispositions complémentaires, et n’affecte pas davantage le cadre juridique régissant le droit de rétractation, les garanties légales et la conformité des biens.

5. Objet du présent avis
Le présent avis a pour objet de garantir une transparence maximale envers les utilisateurs en les informant de l’utilisation généralisée d’outils et de techniques d’intelligence artificielle pour la création ou la modification des images présentes sur le site web. Le degré d’intervention de l’IA peut varier d’une image à l’autre, allant de simples retouches ou modifications à une génération de contenu plus importante.

6. Contact
Les utilisateurs peuvent contacter SIROKO s’ils souhaitent obtenir des informations complémentaires, proposer des améliorations au présent avis ou signaler tout problème relatif aux images, en écrivant à l’adresse gdpr@siroko.com ou via les rubriques « Contact » et « Aide » disponibles sur le site web.